Carte scolaire

Carte scolaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nicole Belloubet, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur la fermeture des classes et la mise en place de la carte scolaire dans les départements, le 9 avril 2024.

Déclaration

L'éducation prioritaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale à CNews le 4 juillet 2018, sur le renforcement de l'attractivité des réseaux d'éducation prioritaire par le versement d'une prime aux enseignants volontaires.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Durand  ;  Rudy Salles  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le  1er décembre 2015

Interview de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à France-Info le 10 novembre 2015, sur la réforme de la carte scolaire et les nouvelles offres pédagogiques.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la politique de la ville, la lutte contre les logiques de ségrégation, notamment en matière de logement, d'emploi et au collège, et les dispositifs de prévention des phénomènes de radicalisation, aux Mureaux le 26 octobre 2015.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à France Info le 19 octobre 2015, sur le référendum du PS sur l'unité de la gauche aux élections régionales, le boycott par la CGT de la Conférence sociale et l'état du dialogue social en France.

Interview

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2013 - La médiation : le succès d'une liberté nouvelle

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Monique Sassier  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Conséquences des mesures d'assouplissement de la carte scolaire après 2007

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Pajot  ;  Roger-François Gauthier  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la carte scolaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Les nouvelles dispositions de la carte scolaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Obin  ;  Christian Peyroux  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er novembre 2007

Lettre de Mme Eva Joly, candidate d'Europe Ecologie Les Verts (EELV) à l'élection présidentielle de 2012, en réponse au questionnaire de la Fédération indépendante et démocratique lycéenne (FIDL), sur la lutte contre le racisme et les discriminations et ses propositions concernant la politique de l'enseignement, Paris le 17 avril 2012.

Déclaration Lettre

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