Céréale

Céréale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique agricole, dans le cadre de la loi d'orientation agricole et de l'Agenda 2000, notamment pour le secteur des céréales et du blé pour le marché européen et les marchés mondiaux, Angers le 11 juin 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 juillet 2003. Examen des premières conséquences de la sécheresse sur l'agriculture.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juillet 2001. Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Décembre 1991 L'utilisation des produits agricoles à des fins non-alimentaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Août 1996 La situation des marchés agricoles.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Août 1989 Les conséquences de la sécheresse dans certaines régions de France.

Communiqué

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'activité et les missions et l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC), sur la création de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC) et de l'Agence unique de paiement (AUP)due à la mise en place des aides découplées à l'agriculture et à l'anticipation du paiement des ces aides, Paris le 2 octobre 2006.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission d'évaluation et de contrôle du soutien français au dispositif nigérien de gestion de la crise alimentaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Adrien Gouteyron  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La réglementation applicable aux silos au titre des installations classées pour la protection de l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  André Le Berre  ;  Henri Legrand  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er août 2003

Les Différences de performance économique entre les exploitations agricoles françaises

Rapport interne

Auteur(s) :  François Colson  ;  Vincent Chatellier  ;  Institut national de la Recherche agronomique

Remis le  1er février 1995

La politique agricole commune : bilan, enjeux et voies d'approfondissement

Rapport interne

Auteur(s) :  Philippe Boyer  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er juin 1996

L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

Rapport interne

Auteur(s) :  François Colson  ;  Vincent Chatellier  ;  Alain Blogowski  ;  Institut national de la Recherche agronomique  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er octobre 1996

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