Chaîne de télévision

Chaîne de télévision : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les modalités et les expériences du passage à la télévision tout numérique, Coulommiers le 4 février 2009.

Déclaration

Représentation de la diversité de la société à la télévision - Rapport au Parlement - Avril 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur les médias relevant du droit de la communication audiovisuelle - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er novembre 2009

Rapport du Gouvernement pris pour l'application du dernier alinéa du V de l'article 30-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  Direction du Développement des Médias

Remis le  1er octobre 2009

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil des ministres du 25 août 2009. Extension et adaptation outre-mer des dispositions relatives à la Télévision Numérique Terrestre.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes sur les comptes du Sénat de l'exercice 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur un premier bilan des actions concernant la gouvernance du Sénat et sur les propositions du groupe de travail sénatorial portant sur la réforme constitutionnelle, au Sénat le 4 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la régulation des marchés financiers, la réforme de l'organisation territoriale, la mise en oeuvre de la réforme constitutionnelle et sur les changements annoncés au sein de Public Sénat, Paris le 20 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur la gestion financière et comptable du Sénat et sur l'avenir de la chaîne de télévision "Public Sénat", Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Interview de Mme Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication, à Europe 1 le 12 décembre 2008, sur la réforme de l'audiovisuel public et la suppression de la publicité sur les chaînes publiques de télévision.

Interview

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le dispositif national d'accompagnement du public vers la télévision numérique terrestre (TNT) et le passage au tout numérique audiovisuel, Paris le 6 novembre 2008.

Déclaration

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