Charbon

Charbon : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Inventaire et valorisation des schlamms en Moselle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Vaulont  ;  Benoît Legait  ;  Didier Pillet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juin 2009. Les perspectives d'investissement dans les infrastructures énergétiques.

Communiqué

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

CM. 20 mai 1981 Rapport au Président de la République sur l'état économique et social de la France au 30 avril 1981. II - La situation énergétique.

Communiqué

CM. 23 février 1981 La Lorraine.

Communiqué

CM. 2 AVRIL 1980 LA POLITIQUE ENERGETIQUE DE LA FRANCE AU COURS DE LA DECENNIE 1980-1990.

Communiqué

CM. 2 AVRIL 1980 LA POLITIQUE ENERGETIQUE DE LA FRANCE AU COURS DE LA DECENNIE 1980-1990.

Communiqué

CM. 23 JANVIER 1980 LE DEVELOPPEMENT DES ENERGIES.

Communiqué

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Libération" du 23 octobre 1998, sur sa proposition de sortie du "tout nucléaire" en France suite à l'annonce de l'abandon progressif du nucléaire par l'Allemagne.

Article Interview

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur l'énergie et la politique énergétique, à l'Assemblée nationale le 11 juin 1998.

Déclaration

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