Chèque vacances

Chèque vacances : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 Juillet 1991 La politique du tourisme social.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1989 Les orientations sociales de la politique menée dans le domaine du tourisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 septembre 1998. Bilan de la saison touristique.

Communiqué

Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Cour des comptes : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises - 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'accès aux vacances des jeunes adultes de 18 à 25 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Mitrani  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) sur la loi n° 99-584 du 12 juillet 1998 modifiant l'ordonnance n° 82-283 du 26 mars 1982 portant création des chèques-vacances

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Terrier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 1999

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Magdeleine Hilaire  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er janvier 2004

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