Chiffre d'affaires

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la mission sur les jeux de hasard et d'argent en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Trucy ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2002

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la restructuration de l'industrie aéronautique européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yvon Collin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur les salaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Lambert ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2001

Office national des forêts : rapport annuel 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Office national des forêts

Remis le 1er janvier 2001

Les Effets des nouvelles technologies sur l'industrie de la presse

Avis

Auteur(s) : Jean Miot ; Conseil économique et social

Remis le 1er mai 1999

Présence et avenir du professionnel libéral en milieu rural

Rapport d'étude

Auteur(s) : Annabelle Morel-Brochet ; Nathalie Garnier ; Délégation interministérielle aux Professions libérales

Remis le 1er avril 2003

La régulation et le développement du marché de la vidéo en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Fabrice Fries ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er septembre 2004

Coûts et bénéfices économiques des drogues

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Kopp ; Philippe Fenoglio ; Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er juin 2004

Sur les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Groshens ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 1997

L'information électronique professionnelle en France : industrie et marché, données 2000-projections 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Groupement français de l'Industrie et de l'Information (Paris) ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er mai 2001

Economie des services postaux : rapport de recherche

Rapport interne

Auteur(s) : C. Cazals ; Helmuth Cremer ; J-P. Florens ; Groupe de Recherche en Économie mathématique et quantitative

Remis le 1er janvier 1999

Haut de page