Chiffre d'affaires

Chiffre d'affaires : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le projet de loi sur la modernisation des grands aéroports français visant à conforter leur mission de service public tout en les dotant de structures renforçant leur efficacité, Paris le 9 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur le poids économique du tourisme en France, son évaluation statistique par l'Observatoire National du Tourisme et sur le tourisme en tant que vecteur d'échanges entre cultures différentes, Nice, le 15 juin 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les difficultés et les perspectives du secteur de la restauration et sur sa place dans l'économie touristique, Dijon le 7 avril 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur le bilan du cinéma français sur le plan national et international en 1999, l'exportation de films français et le rôle d'Unifrance dans la diffusion et la notoriété de l'industie cinématographique à l'étranger, Paris le 17 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le dynamisme du secteur de l'équipement automobile, Villepinte, le 13 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les résultats de l'industrie du tourisme en 1999, sur les prévisions de forte croissance de cette activité et sur le soutien de la France au code éthique de l'Organisation Mondiale du tourisme, Paris, le 31 mai 2000.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et Vladimir Poutine, Président de la Fédération de Russie, sur les relations et la coopération entre les deux pays, l'équilibre stratégique dans le monde, le traité ABM, le monde multipolaire, l'extradition de Slobodan Milosevic, la situation dans les Balkans et en Macédoine et la question de la Tchétchénie, Moscou, le 2 juillet 2001.

Conférence de presse Déclaration

Allocution de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le droit et la liberté d'association et la place des associations dans la société française, Paris, le 29 juin 2001.

Discours

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la situation et les perspectives de l'industrie aéronautique et spatiale, les programmes militaires et la modernisation de l'industrie de défense, Le Bourget le 21 juin 1997.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La situation économique de la librairie indépendante

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Renard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2004

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