Citoyenneté

Citoyenneté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur le rôle de l'Etat en faveur de l'égalité et de la laïcité, Paris le 4 mars 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 mai 1999. Polynésie Française et Nouvelle Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 octobre 2001. Le bilan des rencontres avec la jeunesse.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 mai 2001. Démocratie de proximité.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 janvier 1999. Mesures en faveur des jeunes.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 novembre 1998. Nouvelle Calédonie.

Communiqué

Lettre commune de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et Helmut Kohl, chancelier d'Allemagne, adressée à M. Felipe Gonzalez, Président du gouvernement espagnol, sur leurs objectifs prioritaires pour la conférence intergouvernementale sur l'Union européenne, Paris, Bonn, le 6 décembre 1995.

Lettre

Conseil des ministres du 22 Décembre 1993 Droit de vote et d'éligibilité aux élections au Parlement européen.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Juillet 1992 Traité sur l'union européenne.

Communiqué

1er juillet 1992

Actes du séminaire Travail, citoyenneté et intégration sociale - Année 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cécile Baron  ;  Patrick Nivolle  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er octobre 2002

Rapport d'information (...) sur les politiques d'intégration des migrants dans l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Les défis de l'immigration future

Avis

Auteur(s) :  Michel Gevrey  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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