Citoyenneté

Citoyenneté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Chossy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères sur la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Blum  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le  1er janvier 1999

Exercer les élèves au savoir, éduquer aux responsabilités individuelle et collective : rapport du groupe de sciences de la vie et de la Terre (2000-2001)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur l'élaboration d'une Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2000

Femmes de l'immigration : assurer le plein exercice de la citoyenneté, à part entière, à parts égales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de la Parité et de l'Egalité professionnelle  ;  Ministère de la justice

Remis le  1er mars 2005

Favoriser les pratiques culturelles, sportives et citoyennes de la jeunesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michaël Bullara  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er janvier 2004

L'observatoire national des effets de la mondialisation (ONEM) : Une fondation pour animer le débat public

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Premier ministre

Remis le  1er décembre 2003

Performances institutionnelles et traditions civiques comparées aux Pays-Bas et en France : le cas des politiques de la ville à Haarlem et Rouen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Antoine Bevort  ;  David Charasse  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er janvier 2003

Télévision interactive et démocratie locale : T2i deux ans après

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Wolton  ;  Eric Maigret  ;  Laurence Monnoyer  ;  Centre national de la Recherche scientifique

Remis le  1er novembre 1998

Des villes sûres pour des citoyens libres : actes du colloque de Villepinte, 24-25 octobre 1997

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Intérieur. Service de l'information et des relations publiques

Remis le  1er janvier 1997

L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Baeumler  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 2002

Les Aspirations de la jeunesse en 1995

Rapport interne

Auteur(s) :  Cécile Amar  ;  Confédération générale du Travail - Force ouvrière

Remis le  1er janvier 1995

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