Classification

Classification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er septembre 2021. Surveillance prudentielle des entreprises d’investissement, et émission et surveillance publique des obligations garanties.

Communiqué

1er septembre 2021

Conseil des ministres du 23 juin 2021. Surveillance prudentielle des entreprises d'investissement.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la situation de la Seine et de ses affluents, l'état des inondations dans les autres départements et la mobilisation des services dans l'instruction des dossiers d'indemnisation, à Paris le 5 juin 2016.

Déclaration

La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mary  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le financement des parcs naturels régionaux, leur procédure de classement, les chartes de PNR et les documents d'urbanisme, et le rôle des futurs pôles d'équilibre et de coopération territoriale, à Saint-Rémy-lès-Chevreuse le 2 octobre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la prise en compte de la spécificité des parcs naturels régionaux dans la mise en oeuvre de la réforme des collectivités territoriales et l'avenir des PNR, à Saverne le 7octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur les grandes orientations de la politique du logement social, notamment en matière de zonage et de mixité, à Paris le 24 novembre 2010.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 août 2010, sur le classement sur la liste du patrimoine mondial de l'UNESCO de la cité épiscopale d'Albi et des "Pitons, cirques et remparts de l'île de la Réunion".

Communiqué

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à La Chaîne info LCI le 21 avril 2010, sur l'application du principe de précaution lors de l'éruption du volcan islandais, la reprise du trafic aérien, la grève à la SNCF, le plan de zonage à la suite de la tempête Xynthia et le report de l'éco-redevance après 2012.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 13 avril 2010, sur la mise en oeuvre du dispositif concernant les victimes de la tempête Xynthia.

Communiqué

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à France-Info le 8 avril 2010, sur l'indemnisation des victimes de la tempête Xynthia et sur la grève à la SNCF.

Interview

Conseil des ministres du 7 avril 2010. Les suites de la tempête Xynthia : le traitement des zones les plus exposées.

Communiqué

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