Climat

Climat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Charbon propre : mythe ou réalité ? - Groupe de travail sur le charbon du Délégué interministériel au développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle au Développement durable

Remis le 

Rapport sur les apports de la science et de la technologie au développement durable - Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Laffite  ;  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mise en oeuvre du décret sécheresse : Audit des mesures prises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Lafitte  ;  Jean-Loic Nicolazo  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport fait au nom de la mission d'information sur l'effet de serre - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Kosciusko-Morizet  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les enjeux de l'après-Kyoto

Avis

Auteur(s) :  Elyane Bressol  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France : rapport du groupe de travail sur les biocarburants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Douaud  ;  Jean-François Gruson  ;  Commission interministérielle Véhicules propres et économes

Remis le 

Pour une amélioration de la gestion des risques et des crises agricoles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Saddier  ;  Yves Simon  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe de la quatrième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le  1er décembre 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la politique de soutien au développement des énergies renouvelables

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er octobre 2003

Kyoto et l'économie de l'effet de serre

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roger Guesnerie  ;  Paul Champsaur  ;  Alain Lipietz  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Lepeltier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er janvier 1999

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