Clonage

Clonage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le développement des biotechnologies, les promesses d'espérances du progrès des sciences de la vie, la légalisation du clonage thérapeutique, la nécessité d'encadrer la recherche sur les embryons surnuméraires et la manipulation génétique, Lyon, le 8 février 2001.

Déclaration

Interview de M. Jean-François Mattéi, président du groupe parlementaire Démocratie libérale à l'Assemblée nationale, dans "Libération" du 7 février 2001, sur le clonage thérapeutique.

Article Interview

Interview de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, à RMC le 14 février 2001 sur la décision du Président de la République de reporter la discussion du projet gouvernemental sur la Corse et les mesures en faveur du séquençage du génome humain.

Interview

Conseil des ministres du 1er juillet 1998. Conventions internationales.

Communiqué

1er juillet 1998

Conseil des ministres du 20 juin 2001. Bioéthique.

Communiqué

Bénéfices et risques liés aux applications du clonage des animaux d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sophie Gallotti  ;  Maxime Schwartz  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er septembre 2005

Faut-il autoriser le clonage scientifique ? Les enjeux de la recherche sur les cellules souches

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Desnos  ;  Philippe Menasché  ;  Josy Reiffers  ;  Conseil d'Analyse de la Société

Remis le  1er septembre 2006

Rapport sur les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Cellules souches et choix éthiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre-Louis Fagniez  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sylvie Desmarescaux  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2003

Les Lois de la bioéthique : cinq ans après : étude adoptée par l'Assemblée générale du Conseil d'Etat le 25 novembre 1999

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Théry  ;  Frédéric Salat-Baroux  ;  Christine Le Bihan-Graf  ;  Conseil d'État

Remis le  1er janvier 1999

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