Club sportif

Club sportif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 4 juin 2003. Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le bilan des neuvièmes championnats du monde d'athlétisme à Paris-Saint-Denis.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 1999. Organisation et développement des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juin 2001. Le sport de haut niveau.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Décembre 1988 La politique en faveur du sport.

Communiqué

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, à France Inter le 22 décembre 2000, sur les moyens de sanctionner la violence dans les stades, la portée de la loi anti-dopage, la formation des athlètes de haut niveau, le statut juridique des fédérations sportives et leur rôle dans l'organisation du sport.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Murat  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Le sport au service de la vie sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Leclercq  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Juillot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Les outils juridiques mis à la disposition des clubs sportifs professionnels français afin d'optimiser leur compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Guillot  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

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