Club sportif

Club sportif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Décembre 1988 La politique en faveur du sport.

Communiqué

Interview de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, à France Inter le 22 décembre 2000, sur les moyens de sanctionner la violence dans les stades, la portée de la loi anti-dopage, la formation des athlètes de haut niveau, le statut juridique des fédérations sportives et leur rôle dans l'organisation du sport.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur les associations de supporters

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Murat  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Le sport au service de la vie sociale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Leclercq  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les conditions de transfert des joueurs professionnels de football et le rôle des agents sportifs

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Juillot  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 

Les outils juridiques mis à la disposition des clubs sportifs professionnels français afin d'optimiser leur compétitivité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Baptiste Guillot  ;  Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Henri Nayrou  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles à la suite de la journée thématique Sports, argent, médias

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2004

Rapport d'information (...) sur les problèmes liés au développement économique du football professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er juin 2004

Sport de haut niveau et argent

Avis

Auteur(s) :  Jean-Luc Bennahmias  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juin 2002

Sport, adolescence et famille : rapport de propositions remis à Jean-François Lamour, ministre des sports et Christian Jacob, ministre délégué à la famille

Rapport officiel

Auteur(s) :  Luc Machard  ;  Ministère de la Famille  ;  Ministère des Sports

Remis le  1er novembre 2003

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