Club sportif

Club sportif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 mai 2006. Partie législative du code du sport.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur le projet de loi anti-dopage, à l'Assemblée nationale le 3 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur le financement des clubs sportifs professionnels, notamment les mesures d'ordre social, fiscal et statutaire proposées afin d'accroître la compétitivité de ces derniers, Paris le 31 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les mesures en faveur du développement du sport prévues dans le cadre du Programme national de développement du sport et du Parcours Animation Sport (SPAS), Grenoble le 27 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 janvier 2006. Le programme national de développement du sport 2006-2008.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les questions juridiques liées au sport : l'origine des normes juridiques sportives et la nature juridique de l'activité sportive, Paris le 12 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 janvier 2004. L'année européenne de l'éducation par le sport.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 juin 2003. Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 septembre 2003. Le bilan des neuvièmes championnats du monde d'athlétisme à Paris-Saint-Denis.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 1999. Organisation et développement des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juin 2001. Le sport de haut niveau.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

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