Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les mesures sociales décidées par le gouvernement en faveur des Réunionnais, à La Réunion le 28 novembre 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation (juin 2017-juillet 2018)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Mise en oeuvre du régime spécifique d'approvisionnement (RSA)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Champanhet  ;  Claire Servant  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2017

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Conconne  ;  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Lana Tetuanui  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Tome 2 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Conconne  ;  Gisèle Jourda  ;  Viviane Malet  ;  Lana Tetuanui  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maina Sage  ;  Yannick Haury  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maina Sage  ;  Yannick Haury  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur les crédits relatifs aux outre-mer dans le projet de loi de finances pour 2019, à l'Assemblée nationale le 30 octobre 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : outils et bonnes pratiques »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Mounir Mahjoubi, secrétaire d'Etat au numérique, sur les services numériques, l'identité numérique, les sites de l'administration et l'exportation des startups à l'international, Paris le 27 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les efforts en faveur des entreprises d'Outre-mer, à Paris le 1er octobre 2018.

Déclaration

1er octobre 2018

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les échouages de sargasse, végétaux marins hautement toxiques, sur les rivages antillais, à Goyave le 28 septembre 2018.

Déclaration

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