Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, à France 24 le 23 octobre 2018, sur le référendum d'indépendance en Nouvelle-Calédonie, l'indemnisation des victimes des essais nucléaires en Polynésie française et sur les conséquences sanitaires de l'insecticide chlordécone aux Antilles.

Interview

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur le budget 2018 de la mission outre-mer, à Paris le 28 septembre 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Biodiversités du vaste Pacifique : quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? » du 31 mai 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juin 2018

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur les contrôles et sanctions en matière de concurrence en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, à l'Assemblée nationale le 13 juillet 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur les contrôles et sanctions en matière de concurrence en Polynésie française, au Sénat le 12 juillet 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation dans les Outre-Mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Gomes  ;  Philippe Vigier  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les enjeux économiques liés au transport aérien entre la métropole et les outre-mer, à Paris le 10 juillet 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'outre-mer, à Paris le 28 juin 2018.

Déclaration

Livre bleu Outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère des Outre-mer

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les débats institutionnels dans les Outre-Mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Serva  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 1 : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Mathieu Darnaud  ;  Victoire Jasmin  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 2 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Arnell  ;  Mathieu Darnaud  ;  Victoire Jasmin  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Haut de page