Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité fait au nom de la délégation aux outre-mer, sur l'activité de la délégation sous la XIVe législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Fruteau  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 28 juin 2018.

Déclaration

Les finances des collectivités locales en 2018 : état des lieux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  André Laignel  ;  Charles Guené  ;  Observatoire des finances et de la gestion publique locales

Remis le  1er juillet 2018

Rapport d'information (...) sur les évolutions institutionnelles dans les Outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Julien-Laferrière  ;  Jean-Hugues Ratenon  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 6 mai 2018.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nathalie Bassire  ;  Frédérique Tuffnell  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l'évaluation de la loi de programmation relative à l'égalité réelle dans les outre-mer du 28 février 2017

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maina Sage  ;  Raphaël Gérard  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur du développement économique de l'Outre-mer, à Paris le 25 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, en hommage aux victimes de l'esclavage, à Paris le 23 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur de Mayotte, à Mamoudzou le 15 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, en réponse à des questions sur la réforme des institutions, à l'Assemblée nationale le 9 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 5 mai 2018.

Déclaration

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