Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur l'Institut d'émission d'Outre-mer (IEOM), son histoire et son rôle, notamment dans le financement de l'économie des territoires d'Outre-mer, à Paris le 3 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, sur l'évolution statutaire de l'Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM), son action en faveur de la jeunesse ultramarine et son rôle dans le cadre de la loi du 28 février 2017 de programmation relative à l'égalité réelle outre-mer, à Paris le 28 juin 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur le bilan triennal de son activité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Karine Claireaux  ;  Vivette Lopez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  René Dosière  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon - Rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Dominique Rivière  ;  Ernestine Ronai  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les mesures en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 17 mars 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 mars 2017, sur la signature de l'Accord pour le développement de la Polynésie française.

Communiqué

Interview de M. François Hollande, Président de la République, sur le lancement de la Cité des Outre-mer, un lieu destiné à promouvoir et valoriser les cultures, les arts, les traditions et coutumes des territoires ultramarins, à Paris le 17 mars 2017.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Accord pour le développement de la la Polynésie française, à Paris le 17 mars 2017.

Déclaration

Communiqué conjoint du Président de la République et du Président de la Polynésie française, sur la signature de l'Accord pour le développement de la Polynésie française, le 17 mars 2017.

Communiqué

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