Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Dolige  ;  Karine Claireaux  ;  Vivette Lopez  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la mission d'information sur l'avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Bussereau  ;  René Dosière  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mission d'accompagnement du développement de l'économie maritime à Saint-Pierre-et-Miquelon - Rapport d'étape

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Antoine Pichon  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Combattre les violences faites aux femmes dans les outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Dominique Rivière  ;  Ernestine Ronai  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les mesures en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 17 mars 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 mars 2017, sur la signature de l'Accord pour le développement de la Polynésie française.

Communiqué

Interview de M. François Hollande, Président de la République, sur le lancement de la Cité des Outre-mer, un lieu destiné à promouvoir et valoriser les cultures, les arts, les traditions et coutumes des territoires ultramarins, à Paris le 17 mars 2017.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Accord pour le développement de la la Polynésie française, à Paris le 17 mars 2017.

Déclaration

Communiqué conjoint du Président de la République et du Président de la Polynésie française, sur la signature de l'Accord pour le développement de la Polynésie française, le 17 mars 2017.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les relations franco-australiennes, le conflit syrien et sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Melbourne le 3 mars 2017.

Déclaration

Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat Outre-Mer : rapport biennal 2015-2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ibrahim Aboubacar  ;  Gabriel Serville  ;  Félix Desplan  ;  Commission nationale d'Évaluation des Politiques de l'État Outre-Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 1er mars 2017. Dispositions outre-mer du code de la consommation.

Communiqué

1er mars 2017

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