Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les entreprises et les dynamiques sectorielles du Pacifique - Actes de la conférence économique du 25 juin 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur les conséquences du changement climatique dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Maina Sage  ;  Ibrahim Aboubacar  ;  Serge Letchimy  ;  Assemblée nationale. Délégation aux outre-mer

Remis le 

Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux

Avis

Auteur(s) :  Remy-Louis Budoc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 9 septembre 2015. Missions, règles de fonctionnement et pouvoirs de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution et de l'Autorité des marchés financiers dans certaines collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur les actes des tables rondes « Biodiversités des outre-mer et changement climatique » organisées le 11 juin 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Jacques Cornano  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du développement international, du ministère des Outre-mer et du secrétariat d'État chargé des transports, de la mer et de la pêche, en date du 23 juillet 2015, sur la promotion des tourismes d'Outre-mer, de croisière, maritime et fluvial.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les principaux axes du projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer, à l'Assemblée nationale le 15 juillet 2015.

Déclaration

Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer (…) Étude des conditions de mise en place d'une économie circulaire pour la filière automobile (…)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Quelles déclinaisons de l'Agence française pour la biodiversité dans les outre-mer ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Victorin Lurel  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 

Conseil des ministres du 15 juillet 2015. Missions, règles de fonctionnement et pouvoirs de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution et de l'autorité des marchés financiers dans certaines collectivités d'Outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la Polynésie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Urvoas  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la signature de 3 conventions pluriannuelles formalisant les engagements de l’État envers Wallis-et-Futuna, à Paris le 8 juin 2015.

Déclaration

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