Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. François Hollande, Président de la République, avec "Wallis et Futuna Première" le 22 février 2016, sur les efforts en faveur de Wallis et Futuna notamment en matière de préservation de l'environnement et des ressources de l'archipel.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la Polynésie française, à l'aéroport de Tahïti Faa'a le 21 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de Wallis et Futuna, notamment en matière d'accès à la santé et de développement économique, à Wallis le 22 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le site culturel polynésien, le marae de Taputapuatea, et sur la question climatique, à Raiatea Taputapuatea le 22 février 2016.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, avec Polynésie Première et TNTV le 22 février 2016, sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français et le développement économique de la Polynésie française.

Interview

Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Patrick Ridao  ;  Pierre Bourgeois  ;  Frédéric Dupin  ;  Thierry Galibert  ;  Eric Verlhac  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Accélérer la transition vers l'économie circulaire des départements, régions et collectivités d'Outre-mer - Deuxième phase. Etude des conditions de généralisation à d'autres types de déchets des propositions faites pour une optimisation du traitement des véhicules hors d'usage (VHU)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Letchimy  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes du colloque « Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer » organisé le 30 septembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Magras  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les priorités économiques et sociales pour les outremer en 2016, à Paris le 31 décembre 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi n° 2012-1270 du 20 novembre 2012 relative à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives aux outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ericka Bareigts  ;  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Conseil des ministres du 18 novembre 2015. Adaptation du code des assurances à Saint-Barthélemy, Saint-Pierre-et-Miquelon et a Wallis et Futuna.

Communiqué

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail commun sur la situation des outre-mer confrontés aux dérèglements climatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Jacques Cornano  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

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