Collectivité d'outre mer

Collectivité d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 juillet 2015. Missions, règles de fonctionnement et pouvoirs de l'autorité de contrôle prudentiel et de résolution et de l'autorité des marchés financiers dans certaines collectivités d'Outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la Polynésie française

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Urvoas  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur la signature de 3 conventions pluriannuelles formalisant les engagements de l’État envers Wallis-et-Futuna, à Paris le 8 juin 2015.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur : Domaines public et privé de l'Etat outre-mer, 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thani Mohamed Soilihi  ;  Joël Guerriau  ;  Serge Larcher  ;  Georges Patient  ;  Sénat. Délégation à l'outre-mer

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les relations entre l'État et les départements et collectivités d'outre-mer et les dispositifs d'aide au développement spécifiques pour les outre-mer, à Québec le 14 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les priorités du contrat d’objectif et de moyens de l'Agence française de développement (AFD) en faveur des Outre-mer, à Paris le 7 janvier 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le Mémorial ACTe, le premier centre caribéen d'expression et de mémoire de la traite et de l'esclavage, à Pointe-à-Pitre le 10 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le Mémorial sur l'esclavage, la question climatique et sur l'aménagement de l'Outre-mer, à Pointe-à-Pitre le 10 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la collectivité d'Outre-mer de Saint-Martin, à Saint-Martin le 8 mai 2015.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, sur son déplacement aux Caraïbes, la collectivité d'Outre-mer de Saint-Martin et sur la Grande-Bretagne et l'Union européenne, à Saint-Martin le 8 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur son déplacement aux Caraïbes et sur Saint-Barthélemy, à Saint-Barthélemy le 8 mai 2015.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur de la Guadeloupe et de l'Outre-mer, Le Gosier le 10 mai 2015.

Déclaration

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