Colza

Colza : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Plan "Sortie du phosmet" sur colza : retour d'expérience

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Larguier  ;  Xavier Le Cœur  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique agricole en matière d'oléagineux dans le cadre de la PAC, Saint-Malo le 20 mai 1998.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 juillet 1998, sur les OGM.

Communiqué

Tribune de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Figaro" du 4 août 2000, sur la politique sur les OGM menée par le gouvernement précédent, les mesures en faveur de l'application du principe de précaution et sur le contrôle de la traçabilité des OGM, intitulée : "Un procès sans fondement".

Article Tribune

Interview de Mme Marylise Lebranchu, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, à France Inter, le 9 août 2000, sur l'action du gouvernement en matière de contrôle de l'utilisation des OGM.

Interview

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'importance de la création d'un marché à terme du colza pour la filière oléagineuse, Paris le 19 octobre 1994.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 25 mai 2000, sur les dispositions prises pour détruire une récolte de colza dont les semences avaient été mélangées par erreur avec des semences génétiquement modifiées.

Communiqué

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la production de diester et sur l'utilisation de la jachère à des fins de valorisation industrielle de la protection agricole française, Compiègne le 30 avril 1993.

Déclaration

Discours de M. Christian Ligeard au nom de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les propositions françaises d'aménagement à la réforme de la PAC, sur le compromis de Blair House sur les oléagineux, le volet agricole du GATT et les jachères industrielles, La Rochelle le 13 mai 1993.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 18 mai 2000, sur l'ouverture d'une enquête sur la dissémination du colza transgénique.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur le soutien des pouvoirs publics à la filière des biocarburants issus des oléagineux et le marché des biocarburants, Grand-Couronne le 2 octobre 1995.

Déclaration

Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jacques Bordet  ;  Jean-Michel Michez  ;  Alain Gilot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er mai 2006

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