Comité d'entreprise

Comité d'entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'accès aux vacances des jeunes adultes de 18 à 25 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Monique Mitrani  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'Europe et le dialogue social

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Laurent Duclos  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2005

Rapport d'information déposé par la commission des affaires culturelles familiales et sociales sur la loi de modernisation sociale. Titre I : santé, solidarité, sécurité sociale. Titre II : travail, emploi et formation professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Nauche  ;  Gérard Terrier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2000

Coordonner et optimiser les aides au départ en vacances des familles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Magdeleine Hilaire  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le  1er janvier 2004

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de son voyage en Lorraine, à l'hôtel de ville de Longwy, mardi 13 octobre 1981

Déclaration

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