Comité national d'évaluation

Comité national d'évaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'éducation nationale, sur la politique contractuelle des universités, Paris le 17 juin 1985.

Déclaration

Article de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, secrétaire d'Etat chargé des universités, dans "Le Figaro" du 13 janvier 1986, sur la qualité, l'ouverture et l'autonomie des universités.

Article

Interview de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, secrétaire d'Etat chargé des universités, dans "Les Echos" du 28 mars 1985, sur l'amélioration de la qualité des universités et leur participation à la vie économique.

Article Interview

Interview de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, secrétaire d'Etat chargé des universités, à RTL le 7 avril 1985, sur la représentation proportionnelle et la politique en faveur de l'université.

Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'éducation nationale, sur les orientations de la politique des enseignements supérieurs et les innovations de l'année 1984-85, Paris le 27 septembre 1984.

Déclaration Sélection

Conseil des ministres du 4 septembre 2002. Organisation et fonctionnement du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 juillet 1999. Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 Mars 1986 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Mai 1993 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Décembre 1995 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Août 1989 Mesures d'ordre individuel.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Avril 1990 Crédit-formation, qualité et contrôle de la formation professionnelle continue.

Communiqué

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