Commercialisation

Commercialisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Article de M. Yvon Gattaz, président du CNPF, dans "CNPF la revue des entreprises" de décembre 1985, sur l'investissement immatériel, intitulé "Investir dans l'intelligence".

Article Déclaration

1er décembre 1985

Déclaration de M. Louis Mexandeau, ministre des PTT, sur l'industrie du logiciel, Paris le 28 mai 1985.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la recherche spatiale en France et la mission du Centre national d'études spatiales (CNES), Paris, le 18 décembre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Edmond Hervé, secrétaire d'Etat à la santé, sur les orientations en matière d'autorisation des nouveaux médicaments, Paris le 27 septembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre de l'agriculture et du développement rural, sur la situation de la filière bovine, les mesures prévues dans le cadre de la PAC et dans le cadre de l'accord provisoire du GATT, la campagne en faveur des viandes identifiées vis-à-vis des consommateurs, Fougères le 27 novembre 1992.

Déclaration

Interviews de M. René Teulade, ministre des affaires sociales et de l'intégration, à Europe 1 le 13 octobre 1992, dans "Le Monde" le 14, et "Le Parisien" le 20, sur la maîtrise des dépenses de santé, le remboursement du Sumatriptan, le financement des retraites.

Article Interview

Déclaration de M. René Souchon, secrétaire d'Etat à l'agriculture et à la forêt, sur les perspectives de la filière bois, notamment en matière de normalisation et de classement des sciages, Bordeaux le 12 septembre 1984.

Déclaration

Déclaration de M. René Souchon, secrétaire d'Etat à l'agriculture et à la forêt, sur le développement de la filière bois, Paris, le 5 décembre 1984.

Déclaration Sélection

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 4 avril 2001, sur l'obligation de déclaration de détention des appareils contenant des PCB (polychlorobiphényles) ou PCT (polychloroterphényles).

Communiqué

Communiqué du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 11 avril 2001, sur la transposition en droit français de six directives dans le domaine de l'environnement.

Communiqué

Communiqué de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en date du 24 février 1999, sur l'échec de la Conférence extraordinaire des parties à la convention sur la diversité biologique, notamment sur la sécurité des produits biotechnologiques pour les échanges transfrontaliers d'OGM.

Communiqué

Interview de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé, de la jeunesse et des sports, à RMC le 15 janvier 2008, sur les règles de commercialisation des médicaments et le paiement des heures supplémentaires des personnels hospitaliers.

Interview

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