Commercialisation

Commercialisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la gestion des races de l'espèce canine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Durand  ;  Jean-François Chary  ;  Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er avril 2005

Rapport d'audit sur la situation financière des navires de pêche artisanale et des organismes d'intervention

Rapport interne

Auteur(s) :  Bruno Mettling  ;  Anne Mingasson  ;  Pierre Henaff  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 1995

La télévision numérique terrestre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Boyon  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2002

La distribution au détail du médicament vétérinaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Delomenie  ;  Didier Lacaze  ;  Jacques Guibe  ;  André Manfredi  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er mars 2002

Sur les relations entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de l'industrie éditoriale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Groshens  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1997

Le Développement des médicaments génériques : rapport à M. le ministre du travail et des affaires sociales

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère du Travail et des Affaires sociales  ;  Comité économique du Médicament

Remis le  1er mars 1996

Rapport sur la brevetabilité du vivant

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er décembre 2001

Régulation des relations entre fournisseurs et distributeurs

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Rey  ;  Jean Tirole  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 2000

La Télévision numérique terrestre : une technologie en quête d'usage : rapport fait au ministre de la culture et au ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Levrier  ;  Ministère de la culture  ;  Ministère de la Poste, des Télécommunications et de l'Espace

Remis le  1er mai 1996

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les producteurs et le marché agricole européen et l'organisation des futurs offices agricoles, à Montauban le 27 septembre 1982.

Déclaration

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