Commissaire priseur

Commissaire priseur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 Novembre 1995 Evolution du régime juridique des ventes publiques volontaires.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les aspects fiscaux et budgétaires d'une politique de relance du marché de l'art en France. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 1999

Les ventes publiques en France : chiffres et analyses - Rapport d'activité 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Remis le  1er mai 2005

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Chandernagor  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er avril 1998

Haut de page