Commission

Commission : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le rôle et la place des infirmières dans l'organisation des soins, Paris le 9 décembre 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'environnement, sur le projet de loi relatif au renforcement de la protection de l'environnement, à l'Assemblée nationale le 5 décembre 1994.

Déclaration

Déclarations de M. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, sur la politique gouvernementale touchant les avocats, l'aide judiciaire et la détention préventive, Paris le 18 juin, Saint-Raphaël le 14 octobre et Clermont-Ferrand le 29 octobre 1988.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de Démocratie libérale, dans "Le Figaro" du 7 septembre 2000, sur les raisons de la suspension de sa participation à la Commission présidée par Pierre Mauroy sur la décentralisation.

Article Interview

Articles de M. Bernard Kouchner, député européen PS et président de la commission coopération et développement du Parlement européen, dans "Libération" des 16, 23 et 30 septembre et du 7 octobre 1994 intitulés "Croquis d'Europe", sur la vie quotidienne des "eurodéputés", les navettes entre les commissions spécialisées à Bruxelles et les débats du Parlement à Strasbourg.

Article

Déclaration de M. Guy Le Néouannic, secrétaire général de la FEN, à Paris le 19 avril 1994, lettres datées du 24 avril et adressées à différents ministres, et article de M. Jean Claude Barbarant, secrétaire général du syndicat des enseignants, sur le rapport de la commission Schléret sur la sécurité des établissements scolaires, publiés dans "FEN hebdo" du 25 avril et du 6 mai 1994.

Article Déclaration Lettre

Ensemble de documents présentés par MM. Guy Le Néouannic, secrétaire général de la FEN (rapport moral, réponse sur le rapport d'activité et allocution de clôture), et par Jean-Claude Tricoche, secrétaire national de la FEN (rapport général), lors du congrès de la FEN à Tours du 7 au 11 février, parus dans "FEN hebdo" du 18 février 1994.

Article Rapport

Interview de M. Jean-Pierre Chevènement, ministre de l'intérieur et président du Mouvement des citoyens, à l'AFP le 22 août 2000, sur le projet de réforme du statut de la Corse, la poursuite des violences terroristes sur l'île, les lois de décentralisation et les propositions de la commission Mauroy sur l'intercommunalité.

Interview

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de Démocratie libérale, dans "Le Figaro" du 22 juillet 2000, sur les propositions de Lionel Jospin sur la Corse et l'action du gouvernement à l'égard des collectivités territoriales.

Article Interview

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, à TF1 le 11 septembre 1994, sur la politique gouvernementale, la situation internationale et les élections présidentielles de 1995.

Interview

Déclaration de M. Pierre Arpaillange, ministre de la justice, sur l'intégration du droit communautaire dans notre législation, l'amélioration du fonctionnement de la justice et la justice pénale, Lille le 7 octobre 1988.

Déclaration

Interview de M. Jean-François Hory, président du MRG, à RMC le 23 décembre 1993, sur Bernard Tapie, Michel Rocard, la politique gouvernementale et la commission sur la sécurité des établissements scolaires.

Interview

Haut de page