Communautés européennes

Communautés européennes : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur le projet de budget de l'Union européenne pour l'exercice 2011 (E 5167, E 5168, E 5175 et E 5392)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2010 (E 4533)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Conseil des ministres du 3 septembre 2008. Accord de partenariat et de coopération entre les Communautés européennes et leurs États membres et la République du Tadjikistan.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'avant-projet de budget général des Communautés européennes pour l'exercice 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la consolidation du marché intérieur communautaire, la participation des citoyens et des consommateurs aux processus d'élaboration réglementaire concernant ce marché et le défi de l'élargissement pour le marché communautaire, Bruxelles le 28 novembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur l'industrie métallurgique et minière française, l'ouverture à la concurrence du marché de l'électricité, et sur les objectifs de la politique énergétique dans le respect des engagements de limitation d'émission de gaz à effet de serre, Paris le 21 octobre 1998.

Déclaration

INTERVIEW DE M. JEAN-JACQUES SERVAN-SCHREIBER, PRESIDENT DU PARTI RADICAL, A ANTENNE 2 LE 31 MAI 1979, SUR L'EUROPE ET LA POLITIQUE INTERIEURE.

Interview

Déclaration de politique générale de M. Laurent Fabius, Premier ministre, sur les objectifs du gouvernement, à l'Assemblée nationale le 24 juillet 1984.

Déclaration Sélection

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur le droit de vote des ressortissants communautaires pour les élections municipales, Paris le 15 novembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 29 juillet 1998. Révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité d'Amsterdam.

Communiqué

Point de presse conjoint de MM. Jacques Chirac, Président de la République, et Antonio Manuel de Olivera Guterres, Premier ministre du Portugal, sur la coopération entre le Portugal et la France dans le cadre de la présidence de l'Union européenne et sur le sommet de l'emploi à Lisbonne, Paris le 17 mars 2000.

Déclaration

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