Commune rurale

Commune rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) sur les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux

Auteur(s) : Bernard Delcros - Jean-François Husson - Franck Montaugé - Raymond Vall - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur le rôle des maires "premiers de corvée", le projet de loi Engagement et proximité et les finances locales, à Paris le 21 novembre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur l'annonce de mesures pour soutenir les petits commerces et la jeunesse dans des territoires ruraux, à Eppe-Sauvage le 20 septembre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les finances locales, l'accompagnement des projets portés par les petites villes et l'aide à l'exercice de la mission de maire, à Uzès le 19 septembre 2019.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 17 juillet 2019. Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

L'accès aux services publics dans les territoires ruraux - Enquête demandée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques de l'Assemblée nationale

Auteur(s) : Cour des Comptes

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur les objectifs de la réforme territoriale concernant les communes rurales, au Sénat le 21 février 2017.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Estelle Grellier, secrétaire d'Etat aux collectivités locales, sur la répartition des compétences des collectivités locales résultant de la réforme territoriale, à Gorron le 19 novembre 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'accompagnement des petites villes dans la mise en œuvre de la réforme territoriale, à La Grande Motte le 27 mai 2016.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Jean-Vincent Placé, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, sur le développement du service public numérique dans le cadre de la réforme de l'Etat et la résorption de la "fracture numérique", à l'Assemblée nationale le 24 mai 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le bilan et les perspectives de la politique d'aménagement rural, à Privas le 20 mai 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur le programme national forêt - bois sur dix ans et l'implication particulière des communes forestières, Nancy le 2 octobre 2015.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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