Commune rurale

Commune rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur l'apport des forêts communales à l'aménagement du territoire et au développement durable, les aspects positifs du rapport Bianco sur les moyens de renforcement de la politique forestière, la nécessité de revaloriser les moyens financiers de l'ONF.

Déclaration

Appui méthodologique à l'évaluation du développement des zones rurales - Fascicule 1 : diagnostic des espaces ruraux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 2006

Le tourisme associatif en milieu rural, source de développement local et de cohésion sociale

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marcon  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport sur les Relais Services Publics en milieu rural

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yvan Blot  ;  Jean-Michel Fromion  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les communes rurales et les apports de la décentralisation, à la mairie de Pressignac (Charente), le 4 novembre 1983.

Déclaration

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