Commune rurale

Commune rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les investissements pour l'aménagement des communes rurales et sur la réforme des collectivités territoriales, Faverolles le 17 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'État à l'intérieur et aux collectivités locales, sur la réforme des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle, à l'Argentière-La Bessée le 23 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur l'accueil des jeunes enfants en milieu rural

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le nouvel espace rural français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Interviews de Mme Ségolène Royal, ministre déléguée à l'enseignement scolaire, dans "Ouest-France" du 9 novembre 1998 et "Le Dauphiné libéré" du 23 novembre 1998, sur son plan en faveur de l'école rurale.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur la mise en oeuvre de la dotation de développement rural, Paris le 4 mars 1992.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur les usages de l'eau pour les communes rurales et l'agriculture, Paris le 20 mars 1991.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, dans "La Tribune de l'Expansion" du 27 août 1991, sur le projet de réforme des mécanismes de la solidarité financière en faveur des communes rurales pauvres.

Article Interview

Interview de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, à RMC le 8 août 1991, sur l'endettement des communes et le projet de réforme des mécanismes de la solidarité financière en faveur des communes rurales pauvres.

Interview

Discours de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, sur les projets de loi concernant la coopération intercommunale et le statut de l'élu local, Paris le 14 novembre 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur l'organisation des services publics en milieu rural et la concertation entre les collectivités locales et le secteur privé, Aurillac (Cantal) le 30 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la décentralisation et la démocratie locale, Paris le 6 octobre 1989.

Déclaration

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