Commune rurale

Commune rurale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur le programme national forêt - bois sur dix ans et l'implication particulière des communes forestières, Nancy le 2 octobre 2015.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les conditions du maintien de services publics dans les territoires et la contribution que La Poste pourrait y apporter

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Evaluation du dispositif de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Ferrier  ;  Pierre Renaud  ;  Patrick Labia  ;  Thierry Berlizot  ;  Marie Morel  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Développement des communes rurales, accès aux services et nouveaux modes de vie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascaline Tardivon  ;  Patrick Dieny  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Bertrand Creuchet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2014

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la réforme territoriale, les finances locales et la pérennisation du financement de la réforme des rythmes scolaires, à Paris le 27 novembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la place et le rôle des territoires ruraux, notamment en termes de dotations aux communes et de représentation au sein des futures intercommunalités, à Nohant-Vic le 18 octobre 2014.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur les zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Calmette  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Hyper-ruralité : un pacte national en 6 mesures et 4 recommandations pour restaurer l'égalité républicaine

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Bertrand  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Logement et de l'Egalité des territoires

Remis le 

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur la politique de la sécurité, les finances locales et la réforme des collectivités territoriales, à Paris le 24 novembre 2011.

Déclaration

Bilan et principaux enseignements de la mise en oeuvre de la loi relative au développement des territoires ruraux (LDTR du 23 février 2005)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Balny  ;  Patrice Blanchet  ;  Gilles Dargnies  ;  Alain Garcia  ;  Olivier de Lagarde  ;  Claude Viau  ;  Georges Ribière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Evaluation des mesures en faveur des zones de revitalisation rurale (ZRR)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine Daniel  ;  Alain Garcia  ;  François Roche-Bruyn  ;  Gérard Ruiz  ;  Eric Verlhac  ;  Claude Sardais  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'industrie et aux collectivités territoriales, sur les investissements réalisés par les communes rurales dans le cadre du plan de relance, Roannes Saint-Mary le 16 janvier 2010.

Déclaration

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