Commune

Commune : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Décentraliser et gérer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Le Lidec  ;  Nicole de Montricher  ;  Direction générale de l'administration et de la fonction publique

Remis le  1er octobre 2004

Financement du sport par les collectivités locales : données 1993 et 1994 : rapport

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Charrier  ;  Ministère de la jeunesse et des sports

Remis le  1er novembre 1997

Les Petites villes en Ile de France : entre la cité équilibrée et la ville éclatée : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Acadie  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction de la recherche et des affaires scientifiques et techniques

Remis le  1er septembre 1997

Le Bruit dans la ville : avis

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Gualezzi  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 1998

Rapport 1994-1997 du Conseil national des villes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Villes

Remis le  1er janvier 1997

Mission de médiation dans les villes de Perpignan, Valence, Pau, Angoulême, La Rochelle, Toulon

Rapport officiel

Auteur(s) :  Danielle Hueges  ;  Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le  1er janvier 1995

Les Bruits de voisinage et les communes : prise en charge, difficultés et propositions d'actions : rapport remis à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Frédéric Hugel  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le  1er mai 2000

Rapport fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser le bilan de la décentralisation et de proposer les améliorations de nature à faciliter l'exercice des compétences locales. Tomes I et II

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Delevoye  ;  Michel Mercier  ;  Sénat

Remis le  1er janvier 2000

Premier ensemble de propositions pour l'élaboration des contrats de ville de la nouvelle génération (2000-2006) : rapport d'étape remis au ministre de la ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Cavallier  ;  Philippe Mejean  ;  Ministère de la Ville

Remis le  1er octobre 1998

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le  1er janvier 1996

ALLOCUTION DE M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LES INSTITUTIONS ET LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA POLYNESIE FRANCAISE, PLACE TARAHOI A PAPEETE, POLYNESIE, LE 19 JUILLET 1979.

Déclaration

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