Communication

Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Louis ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er novembre 2003

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 1er février 2004

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale - Bilan 1998-2004 (Loi du 8 juillet 1998)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission consultative du Secret de la Défense nationale

Remis le 1er février 2005

Rapport d'activité de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation (CIVS) : rapport présenté à Monsieur le Premier ministre au titre de l'année 2003

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Drai ; Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations intervenues du Fait des Législations antisémites en Vigueur pendant l'Occupation

Remis le 1er décembre 2003

Rapport annuel 2002 de la Commission générale de terminologie et de néologie

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lang ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'activité 2002 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information (...) sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nicolas Forissier ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er novembre 2002

Rapport d'information (...) par le groupe de travail sur l'avenir de la viticulture française

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard César ; Sénat

Remis le 1er juillet 2002

L'adaptation des programmes télévisés aux personnes sourdes et malentendantes

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Charpillon ; Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le 1er octobre 2002

Rapport annuel d'activités 2000 de la Délégation générale à la langue française

Rapport d'activité

Auteur(s) : Délégation générale à la Langue française

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information (…) sur le projet de décret mettant en oeuvre les schémas de services collectifs prévus aux articles 10 et 11 de la loi n° 99-533 du 25 juin 1999

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Duron ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er janvier 2001

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