Communication | Vie publique

La fonction communication dans les forces armées : mission d'audit de modernisation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilles Chevalier ; Françoise Miquel ; Contrôle général des Armées ; Contrôle général économique et financier

Remis le 1er avril 2006

Compte-rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'internet

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 23 février 2006

L'acte productif dans la société des savoirs et de l'immatériel

Rapport d'étude

Auteur(s) : Hubert Bouchet ; Conseil économique et social

Remis le 4 février 2004

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur la concentration des médias en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Valade ; Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 1er juillet 2005

Rapport de l'Inspection générale des affaires étrangères pour l'année 2003

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères

Remis le 1er février 2004

Synthèse des visites d'EPLE effectuées par les membres de l'IGAENR durant l'année scolaire 2002-2003 : une analyse des conditions d'une plus grande autonomie des établissements scolaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Louis ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er novembre 2003

Rapport de la Commission consultative du secret de la défense nationale - Bilan 1998-2004 (Loi du 8 juillet 1998)

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission consultative du Secret de la Défense nationale

Remis le 1er février 2005

Rapport d'activité de la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation (CIVS) : rapport présenté à Monsieur le Premier ministre au titre de l'année 2003

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Drai ; Commission pour l'Indemnisation des Victimes de Spoliations intervenues du Fait des Législations antisémites en Vigueur pendant l'Occupation

Remis le 1er décembre 2003

Rapport annuel 2002 de la Commission générale de terminologie et de néologie

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission générale de Terminologie et de Néologie

Remis le 1er octobre 2002

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Pierre Lang ; Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'activité 2002 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires étrangères

Remis le 1er septembre 2003

Rapport d'information (...) sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Nicolas Forissier ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er novembre 2002