Communication

Communication : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evolution de l'accessibilité au cours de l'année 2002 - Bilan et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports, de l'Aménagement du territoire, du Tourisme et de la Mer

Remis le  1er décembre 2002

Observatoire de la qualité de l'air intérieur - rapport exécutif 2003 : démarrage de la campagne nationale dans les logements

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Séverine Kirchner  ;  Nathalie Pasquier  ;  Mickael Derbez  ;  Franck Golliot  ;  Observatoire de la qualité de l'air intérieur

Remis le  1er juillet 2004

Observations de la Cour des comptes sur les comptes d'emploi des ressources collectées auprès du public par le Comité français pour l'UNICEF - Exercices 1998 (du 1er avril) à 2002 (au 31 mars)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Nouveaux espaces pour l'université : rapport au Président de la République, 2000 -2004

Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er janvier 2005

Les sciences de l'information et de la communication

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Massit-Folléa  ;  Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Remis le  1er mars 1993

Le démantèlement des installations nucléaires et la gestion des déchets radioactifs : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er janvier 2005

Rapport déposé (...) par la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, sur les comptes de l'Assemblée nationale de l'exercice 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert Pandraud  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er novembre 2004

Observations de la Cour des comptes sur les comptes de l'emploi pour 1997 à 2001 des ressources collectées auprès du public par l'association Les Restaurants du Coeur - Les relais du Coeur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 2003

Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Dufourcq  ;  Geneviève Besse  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Remis le  1er mars 2004

Rapport d'activité 2003 du Ministère des affaires étrangères

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er septembre 2004

L'information du public dans le domaine de la sécurité alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2000

Brevet européen : les enjeux de l'accord de Londres

Rapport officiel

Auteur(s) :  Georges Vianes  ;  Frédéric Chole  ;  Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le  1er juin 2001

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