Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre de M. Pierre Joxe, ministre de la défense, adressée à M. Gérard Renon, sur les attributions du secrétaire d'Etat chargé de la défense, notamment en matière d'arme nucléaire, de matériels de défense, d'exportation et de mobilisation des réservistes, Paris le 20 mars 1991.

Lettre

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, en réponse à une question sur les pouvoirs du président de la République et du Premier ministre en cas de déclaration de guerre, et sur l'opportunité d'une déclaration de guerre, après l'expiration de l'ultimatum pour l'évacuation du Koweït par l'Irak, à l'Assemblée nationale le 12 décembre 1990.

Déclaration

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture de la communication des grands travaux et du bicentenaire, à Europe 1 le 14 mai 1989, sur son action pour le cinéma, le théâtre et l'audiovisuel notamment, et plus particulièrement sur le problème des quotas audiovisuels.

Déclaration Interview

Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur les discussions de la conférence intergouvernementale pour la mise au point du traité d'union politique européenne, à Luxembourg le 17 juin 1991.

Interview

Interview de M. Henri Nallet, ministre de la justice, dans "Le Courrier de la Chancellerie" de juillet 1991, sur la départementalisation de la justice.

Article Interview

1er juillet 1991

Documents issus des états généraux de l'opposition sur l'environnement, réunis à Saint-Maximin les 15 et 16 septembre 1990 (rapport de synthèse, compte-rendu des ateliers, contributions individuelles).

Littérature grise Rapport

Déclaration de M. Valéry Giscard d'Estaing, président de l'UDF, sur la protection de l'environnement, Saint-Maximin le 15 septembre 1990.

Déclaration

Interviews de M. Charles Millon, président du groupe UDF à l'Assemblée nationale et du conseil régional Rhône-Alpes, à "Libération" le 16 avril et Europe 1 le 18 avril 1991, sur ses propositions de décentralisation de l'éducation nationale.

Article Interview

Interview de Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, dans "Les Echos" le 13 décembre 1990, sur les propositions françaises pour la construction européenne, la politique commune et les institutions communautaires.

Article Interview

Interviews de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, à RTL le 20 septembre et RMC le 25 septembre 1990, sur l'emploi et la formation professionnelle.

Interview

Déclaration de M. Pierre Joxe, ministre de la défense, sur les missions de la gendarmerie, sa spécificité militaire, son action dans un cadre interministériel et sa modernisation, Melun le 25 juin 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, sur le projet de loi portant statut de la collectivité territoriale de Corse, à l'Assemblée nationale le 21 novembre 1990.

Déclaration

Haut de page