Composition

Composition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le projet de loi relatif au secret des correspondances émises par la voie des télécommunications, à l'Assemblée nationale le 13 juin 1991.

Déclaration

Interviews de M. Charles Fiterman, membre du bureau politique du PCF, et de M. Claude Cheysson, membre du PS, dans "Libération" le 7 et à RTL le 24 juin 1991, sur le mouvement Refondations et sur la participation de ministres communistes au gouvernement de 1981 à 1984.

Article Interview

Interview de M. Bruno Durieux, ministre chargé de la santé, dans "Le Monde" du 4 décembre 1991, sur les fonctions et la composition du "haut comité de la santé publique" et du "Centre national de santé publique".

Article Interview

Rapports, de la commission de la résolution du 27ème congrès du PCF présenté par M.Lajoinie, de la commission sur la presse, présenté par M. Leroy, de la commission de contrôle financier, présenté par M. Costa, de la commission des mandats, présenté par M. Bontemps, de la commission des candidatures, présenté par M. Piquet, parus dans "L'Humanité" des 22 et 24 décembre 1990.

Déclaration Littérature grise Rapport

Interview de M. André Lajoinie, président du groupe communiste à l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 6 mai 1991, sur l'entrée du PCF au gouvernement en 1981.

Interview

Interview de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat chargé de l'action humanitaire, à France-Inter le 17 mai 1991, sur le changement de gouvernement et l'aide humanitaire.

Interview

Interventions de MM. Pierre Méhaignerie, président du CDS, François Hollande et Jean-Marie Le Guen, députés PS, et Nicolas Sarkozy, député et secrétaire général adjoint RPR, à TF1 le 16 mai 1991, à propos de la nomination de Mme Cresson comme Premier ministre et de l'action de M. Rocard.

Interview

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture, de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur la politique menée en faveur de la danse et sur la mission du Conseil supérieur de la danse, à Paris le 13 juin 1989 (en annexe décret portant création du Conseil supérieur de la danse et arrêté portant nomination de ses membres).

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur la composition les missions et le calendrier de travail du nouveau Conseil supérieur de l'éducation, Paris le 26 juin 1990.

Déclaration

Lettre de M. Michel Rocard, Premier ministre, datée du 20 février 1991 et adressée à M. Lionel Stoléru, sur la mise en place d'une commission d'étude sur le financement du secteur du logement.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'action gouvernementale en faveur du développement local, sur les comités de bassin d'emploi et sur le développement de la formation, Paris le 1 janvier 1991.

Déclaration

CM. 27 juillet 1983 L'office d'équipement hydraulique de Corse.

Communiqué

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