Composition

Composition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Lettre de M. Michel Rocard, Premier ministre, datée du 20 février 1991 et adressée à M. Lionel Stoléru, sur la mise en place d'une commission d'étude sur le financement du secteur du logement.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'action gouvernementale en faveur du développement local, sur les comités de bassin d'emploi et sur le développement de la formation, Paris le 1 janvier 1991.

Déclaration

CM. 27 juillet 1983 L'office d'équipement hydraulique de Corse.

Communiqué

CM. 27 juillet 1983 La composition des organismes de bassin.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Mai 1987 La mise en place des comités départementaux de la consommation.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juillet 2000. Réforme de la justice commerciale.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le rôle de l'Observatoire de l'énergie et sur la nécessité de détenir des informations précises sur les sources et les consommation d'énergie, Paris, le 25 septembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juin 2000. Energie atomique.

Communiqué

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les missions de la Commission nationale de suivi de la détention provisoire, à Paris le 13 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à La Chaîne info le 4 mars 2004, sur le débat parlementaire lors de la motion de censure déposée par le groupe socialiste, la méthode de gouvernement de l'UMP et les relations de l'UDF et de l'UMP, le mécontentement social et les mouvements sociaux dans l'éducation et la recherche.

Interview

Interview à "L'Est républicain" du 22 mars et déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat aux transports, sur la relance du projet de canal Rhin-Rhône et la mise en place d'une commission de consultation sur ce projet, Besançon le 22 mars 1996.

Article Déclaration Interview

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec France 2 à l'émission "Les 4 Vérités" le 11 octobre 2005, sur la personnalité d'Angela Merkel, nouveau chancelier allemand, et la formation d'un gouvernement allemand de coalition ainsi que sur l'avenir du pilier franco-allemand au sein de l'Union européenne et la position respective des deux pays face à l'adhésion de la Turquie.

Interview

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