Composition

Composition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de la culture, de la communication des grands travaux et du bicentenaire, sur la politique menée en faveur de la danse et sur la mission du Conseil supérieur de la danse, à Paris le 13 juin 1989 (en annexe décret portant création du Conseil supérieur de la danse et arrêté portant nomination de ses membres).

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, ministre de l'éducation nationale de la jeunesse et des sports, sur la composition les missions et le calendrier de travail du nouveau Conseil supérieur de l'éducation, Paris le 26 juin 1990.

Déclaration

Lettre de M. Michel Rocard, Premier ministre, datée du 20 février 1991 et adressée à M. Lionel Stoléru, sur la mise en place d'une commission d'étude sur le financement du secteur du logement.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'action gouvernementale en faveur du développement local, sur les comités de bassin d'emploi et sur le développement de la formation, Paris le 1 janvier 1991.

Déclaration

CM. 27 juillet 1983 La composition des organismes de bassin.

Communiqué

CM. 27 juillet 1983 L'office d'équipement hydraulique de Corse.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Mai 1987 La mise en place des comités départementaux de la consommation.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 juillet 2000. Réforme de la justice commerciale.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le rôle de l'Observatoire de l'énergie et sur la nécessité de détenir des informations précises sur les sources et les consommation d'énergie, Paris, le 25 septembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 28 juin 2000. Energie atomique.

Communiqué

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur les missions de la Commission nationale de suivi de la détention provisoire, à Paris le 13 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, à La Chaîne info le 4 mars 2004, sur le débat parlementaire lors de la motion de censure déposée par le groupe socialiste, la méthode de gouvernement de l'UMP et les relations de l'UDF et de l'UMP, le mécontentement social et les mouvements sociaux dans l'éducation et la recherche.

Interview

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