Comptabilité

Comptabilité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Association française contre les myopathies - Téléthon : Exercices 2008 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Association Les petits frères des Pauvres - Exercice 2010 à 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur les relations entre le ministère du travail et le conseil supérieur de l'ordre des experts comptables, Paris le 15 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 décembre 2015. Obligations comptables des commerçants.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juillet 2015. Obligations comptables des commerçants.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 janvier 2015. Règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la métropole d'Aix-Marseille-Provence.

Communiqué

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le 

Le Haut Conseil du commissariat aux comptes : rapport annuel 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil du Commissariat aux Comptes

Remis le  1er août 2014

Conseil des ministres du 16 juillet 2014. Experts-comptables.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mai 2014. Allègement des obligations comptables des micro-entreprises et petites entreprises.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 avril 2014. Experts-comptables.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 janvier 2014. Allégement des obligations comptables des micro-entreprises et petites entreprises.

Communiqué

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