Concurrence internationale

Concurrence internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 mars 1999. La dimension européenne et internationale de la politique française en matière de sports.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Octobre 1994 L'Industrie de l'automobile.

Communiqué

Conseil des ministres du 08 Janvier 1992 L'Europe de la poste et des télécommunications.

Communiqué

Conseil des ministres du 9 Avril 1986 Le réajustement des parités entre les monnaies européennes et les mesures d'accompagnement.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Novembre 1990 La préparation des négociations commerciales multilatérales.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Novembre 1989 Code des ports maritimes.

Communiqué

La modernisation des ports autonomes

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

L'industrie française en 2006-2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'évaluation des politiques publiques, sur les grands axes de la coopération européenne dans la mondialisation et l'évolution de la stratégie de Lisbonne, Paris le 22 novembre 2007.

Déclaration

Rapport du groupe de travail sur les perspectives du secteur des télécommunications en France et en Europe - Deuxième phase : propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Faure  ;  Conseil général des Technologies de l'Information

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la notion de centre de décision économique et les conséquences qui s'attachent, en ce domaine, à l'attractivité du territoire national - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Gaudin  ;  Sénat

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2007

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

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