Condition de vie

Condition de vie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Stratégie nationale de recherche et d'innovation 2009 - Rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur les centres de rétention administrative et les zones d'attente

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 

Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 3ème rapport

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Comité d'évaluation de la condition militaire

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les avancées que doit représenter l'ouverture d'un nouveau centre pénitentiaire, notamment du point de vue de la sécurité et des conditions de travail des personnels, de l'amélioration des conditions de détention et des possibilités de réinsertion des détenus, à Maxéville (Meurthe-et-Moselle) le 9 juin 2009.

Déclaration

Les indicateurs du développement durable et l'empreinte écologique

Avis

Auteur(s) :  Philippe Le Clézio  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les mesures concernant la vie étudiante, les bourses étudiantes, le logement et la santé des étudiants, ainsi que sur l'accessibilité de l'université aux étudiants handicapés, Paris le 12 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la cohérence de la chaîne judiciaire, la rénovation des centres de détention, la politique péntentiaire et le projet de loi pénitentaire, Roanne le 19 janvier 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur l'humanisation des prisons et sur un futur projet de loi pénitentaire, Paris le 11 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur la politique pénitentiaire du gouvernement, notamment sur la mise en oeuvre du programme de construction et de rénovation des prisons et sur les objectifs du projet de loi pénitentiaire, à Mont-de-Marsan (Landes) le 20 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur l'amélioration des conditions de vie et de travail dans les prisons, pour les détenus comme pour le personnel pénitentiaire, à Fleury-Mérogis le 27 octobre 2008.

Déclaration

Propositions en vue de la revalorisation du métier de gardien d'immeuble

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Pelletier  ;  Philippe Pelletier  ;  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le 

25 ans de politiques d'insertion des jeunes : quel bilan ?

Avis

Auteur(s) :  Catherine Dumont  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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