Congé parental

Congé parental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'évaluation du congé parental d'éducation et de la prestation partagée d'éducation de l'enfant (PreParE)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Geneviève Auzel  ;  Erick Rance  ;  Frédéric Remay  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Voies de réforme des congés parentaux dans une stratégie globale d'accueil de la petite enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Évaluation du congé de paternité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hervé Gosselin  ;  Carole Lépine  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Disposer de temps et de droits pour s'occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d'autonomie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Déclaration de Mme Marlène Schiappa, secrétaire d'Etat à l'égalité entre les femmes et les hommes, sur les grandes orientations de sa politique, notamment en faveur de l'égalité professionnelle et de la lutte contre les violences sexistes et sexuelles, à Paris le 12 juin 2017.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les modes d'accueil des jeunes enfants : un enjeu de l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cyril Pellevat  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 19 mars 2015. Ratification d'ordonnances relatives à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale.

Communiqué

Interview de M. Michel Sapin, ministre des finances et des comptes publics, à "BFMTV/RMC le 2 octobre 2014, sur la dette publique et la nécessaire maîtrise des dépenses publiques.

Interview

Interview de M. Thierry Mandon, secrétaire d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la simplification, à I-Télé le 30 septembre 2014, sur la politique de la famille dans le projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015, le projet de réforme des professions réglementées et la politique étrangère.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 1380), adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Catherine Coutelle  ;  Brigitte Bourguignon  ;  Edith Gueugneau  ;  Monique Orphe  ;  Barbara Romagnan  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur les dispositions du projet de loi n° 717 (2012-2013) pour l'égalité entre les femmes et les hommes, dont la délégation a été saisie par la commission des lois

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Conseil des ministres du 3 juillet 2013. Egalité entre les femmes et les hommes.

Communiqué

Haut de page