Conjoint

Conjoint : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 2 Juillet 1986 Règlement de certaines situations résultant des événements d'Afrique du Nord.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Juin 1989 Commerce et artisanat.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Mars 1985 Les femmes d'artisants et de commerçants.

Communiqué

Etude de faisabilité d'une évaluation des répercussions économiques des violences au sein du couple en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Marissal  ;  Charly Chevalley  ;  Service des droits des femmes et de l'égalité

Remis le  1er novembre 2006

Auteurs de violence au sein du couple : prise en charge et prévention

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Coutanceau  ;  Ministère de la Cohésion sociale et de la Parité

Remis le 

L'hébergement et le relogement des femmes victimes de violence

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard de Korsak  ;  Anne-Marie Léger  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Évolution de la démographie agricole et ses conséquences sur l'organisation, le fonctionnement et la transmission des exploitations agricoles.

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marc Bernier  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er décembre 2005

Rapport d'information (...) sur la proposition de loi...adoptée par l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant et la proposition de loi... visant à améliorer les droits et conditions d'existence des conjoints survivants et à instaurer dans le code civil une égalité successorale entre les enfants légitimes et les enfants naturels ou adultérins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Nachbar  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le  1er janvier 2001

Violences et santé : rapport du Haut comité de la santé publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Roland Sambuc  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er janvier 2004

Rapport du groupe de travail Statut de l'entreprise, de l'entrepreneur et du conjoint

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gérard Cornu  ;  Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le  1er octobre 2004

Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation

Remis le  1er février 1996

Avant-projet de loi d'orientation agricole : avis

Avis

Auteur(s) :  Christiane Lambert  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mai 1998

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