Conseil superieur de l'audiovisuel

Conseil superieur de l'audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024)

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Rapport

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2020

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Discours

Interview de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, à CNews le 16 septembre 2021, sur les répercutions du passe sanitaire sur le monde de la culture, les candidatures aux élections 2022 et la décision du CSA de décompter le temps de parole d’Eric Zemmour dans les médias.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 24 mars 2021. Transposition de la directive UE relative à la fourniture de services de médias audiovisuels.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport sur les élections municipales des 15 mars et 28 juin 2020

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 21 décembre 2020. Transposition de la directive UE relative à la fourniture de services de médias audiovisuels.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

La représentation des femmes à la télévision et à la radio - Rapport sur l'exercice 2018

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Rapport

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2019

Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Audiovisuel

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur les projets de loi ordinaire et organique, relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère numérique, Paris le 26 février 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Franck Riester, ministre de la culture, sur l'action de l'audiovisuel extérieur public et la souveraineté culturelle, à l'Assemblée nationale le 18 février 2020.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 5 décembre 2019. Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle à l’ère numérique

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

Auteur(s) : Michel Canévet - Sénat. Commission des finances

Date de remise :

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