Conseil supérieur de l'audiovisuel

Conseil supérieur de l'audiovisuel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La représentation des femmes à la télévision et à la radio - Rapport sur l'exercice 2016

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er mars 2017

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Kert  ;  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Audrey Azoulay, ministre de la culture et de la communication, sur la nouvelle économie de l'audiovisuel et l'économie numérique, Paris le 27 septembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la nouvelle chaîne publique d'information en continu : enjeux et financement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Beffara  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport relatif à la représentation des femmes dans les programmes des services de télévision et de radio - Exercice 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application, par le Conseil supérieur de l'audiovisuel, de la loi n° 2013-1028 du 15 novembre 2013 relative à l'indépendance de l'audiovisuel public

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes - Tome II : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Hélène Des Esgaulx  ;  Jacques Mézard  ;  Sénat

Remis le 

Contribution du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur l'adaptation de la régulation audiovisuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Contribution à la réflexion sur l'évolution de la régulation de l'audiovisuel et des communications électroniques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Conseil supérieur de l'audiovisuel - Rapport annuel 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

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