Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les enjeux des compteurs communicants - Compte rendu de l'audition publique du 14 décembre 2017 et de la présentation des conclusions des 8 et 15 février 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Villani  ;  Célia de Lavergne  ;  Gérard Longuet  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Aides à la rénovation énergétique des logements privés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Waysand  ;  David Genet  ;  Pierre-Marie Carraud  ;  Michèle Rousseau  ;  Alain Weber  ;  Charles Helbronner  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la politique des transports en France dans la perspective de la mobilité quotidienne des Français et de l'impératif de la neutralité carbone à l'horizon 2050, à Paris le 19 septembre 2017.

Déclaration

Interview de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, à France Inter le 2 août 2017, sur l'avancement au 2 août de la date annuelle à laquelle l'humanité a consommé le potentiel renouvelable de la planète, la gestion de la ressource en eau, les enjeux des états généraux de l'alimentation et la préparation de la programmation pluriannuelle de l'énergie.

Interview

Tribune de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, dans "Le Monde" du 2 août 2017, sur l'avancement au 2 août de la date annuelle à laquelle l'humanité a consommé le potentiel renouvelable de la planète, intitulée "Pour la planète, préférer le sursaut au sursis".

Article Tribune

Rapport d'activité 2016 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Le déploiement du compteur Linky

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Flury-Hérard  ;  Jean-Pierre Dufay  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Comptes et gestion de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - Exercices 2009 à 2014 actualisation à 2015 pour la gestion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et celle du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables, à l'Assemblée nationale le 21 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°1951) du 15 mai 2014 sur le paquet énergie-climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  François de Rugy  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Marie-Noëlle Battistel  ;  Sabine Buis  ;  Julien Aubert  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Conseil des ministres du 12 octobre 2016. Autoconsommation et production d'électricité à partir d'énergies renouvelables.

Communiqué

Haut de page