Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Premier rapport annuel du Haut conseil pour le climat - Agir en cohérence avec les ambitions

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour le climat

Remis le 

Interview de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, à Radio Classique le 19 juin 2019, sur le projet de loi d'orientation sur les mobilités et la cohabitation des modes de transports alternatifs à la voiture.

Interview

Conseil des ministres du 29 mai 2019. Fonctionnement du système gazier et délestage de la consommation de gaz naturel.

Communiqué

Rapport d'activité 2018 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Climat-énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de Programmation pluriannuelle de l'énergie

Avis

Auteur(s) :  Guillaume Duval  ;  Madeleine Charru  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

A la reconquête de la nuit - La pollution lumineuse : état des lieux et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryline Simoné  ;  Isabelle Auricoste  ;  Jean-François Landel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 19 décembre 2018. Fonctionnement du système gazier et délestage de la consommation de gaz naturel.

Communiqué

Mission portant sur la transformation des aides à l'investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mireille Campana  ;  Marie-Solange Tissier  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

La rénovation énergétique des bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Fugit  ;  Loïc Prud'homme  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'activité 2017 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Le soutien aux énergies renouvelables - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mars 2018

Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en oeuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV)

Avis

Auteur(s) :  Guillaume Duval  ;  Madeleine Charru  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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