Consommation d'énergie

Consommation d'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2018 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Climat-énergie : la France doit se donner les moyens - Avis sur les projets de Stratégie nationale bas-carbone et de Programmation pluriannuelle de l'énergie

Avis

Auteur(s) :  Guillaume Duval  ;  Madeleine Charru  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

A la reconquête de la nuit - La pollution lumineuse : état des lieux et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryline Simoné  ;  Isabelle Auricoste  ;  Jean-François Landel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 19 décembre 2018. Fonctionnement du système gazier et délestage de la consommation de gaz naturel.

Communiqué

Mission portant sur la transformation des aides à l'investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mireille Campana  ;  Marie-Solange Tissier  ;  Jean-Michel Nataf  ;  Michel Rostagnat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

La rénovation énergétique des bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Fugit  ;  Loïc Prud'homme  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'activité 2017 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Le soutien aux énergies renouvelables - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er mars 2018

Comment accélérer la transition énergétique ? Avis sur la mise en oeuvre de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV)

Avis

Auteur(s) :  Guillaume Duval  ;  Madeleine Charru  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur les enjeux des compteurs communicants - Compte rendu de l'audition publique du 14 décembre 2017 et de la présentation des conclusions des 8 et 15 février 2018

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cédric Villani  ;  Célia de Lavergne  ;  Gérard Longuet  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Aides à la rénovation énergétique des logements privés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Waysand  ;  David Genet  ;  Pierre-Marie Carraud  ;  Michèle Rousseau  ;  Alain Weber  ;  Charles Helbronner  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la politique des transports en France dans la perspective de la mobilité quotidienne des Français et de l'impératif de la neutralité carbone à l'horizon 2050, à Paris le 19 septembre 2017.

Déclaration

Haut de page