Consommation des ménages

Consommation des ménages : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La conjoncture au premier semestre 2001

Avis

Auteur(s) :  Pierre Gadonneix  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er juillet 2001

Les comptes des transports en 2002 : 40ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2003

Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er octobre 2004

Projet de loi de finances pour 2004 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2003-2004 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2003

Projet de loi de finances pour 2005 - Rapport économique, social et financier - Tome I : Perspectives économiques 2004-2005 et évolution des finances publiques - Tome 2 : Annexe statistique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er octobre 2004

Productivité et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Artus  ;  Gilbert Cette  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er juin 2004

Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Fremy  ;  Jean-Luc Volatier  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er juin 2003

Consommateurs et consommation alimentaire en France : quelques éléments de prospective

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Combris  ;  Institut national de la Recherche agronomique. Laboratoire de Recherche sur la Consommation (Ivry-sur-seine, Val-de-Marne)

Remis le  1er janvier 1996

Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2002

Conjoncture au premier semestre 1998

Avis

Auteur(s) :  André Roulet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'intégration en droit français de la directive 1999-44 du Parlement européen et du Conseil du 25 mars 1999 sur certains aspects de la vente et des garanties des biens de consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la justice

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'information fait au nom de la Délégation du Sénat pour la planification sur les perspectives macroéconomiques à moyen terme (2001-2006)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le  1er novembre 2001

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