Construction

Construction : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au Logement et à l'Urbanisme, sur la politique de construction de logements sociaux, l'amélioration des politiques locales de l'habitat et l'accès au logement social, Toulouse le 17 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur la modernisation des forces de sécurité intérieure et sur les mesures prises pour faire baisser la délinquance, Moulins le 12 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat à l'Outre-mer, sur la mise en oeuvre du plan de relance pour le logement outre-mer, notamment en faveur du logement social et de la résorption de l'habitat insalubre, Toulouse le 16 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat au logement et à l'urbanisme, sur les priorités du gouvernement en matière de construction de logements et d'urbanisme, Paris le 26 juin 2009.

Déclaration

Conseil d'Etat - Rapport public 2009 - Volume 2 : droit au logement, droit du logement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur la nécessaire innovation en matière de construction de logements sociaux, Paris le 15 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur les orientations de la deuxième loi d'orientation sur la sécurité intérieure, l'image de l'autorité publique et la construction du nouveau commissariat, La Ciotat le 12 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur la politique gouvernementale en matière de construction de logement, Paris le 11 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement, sur les objectifs de construction du gouvernement et les diverses mesures d'aide à l'accession à la propriété et à la coopération entre les professionnels de l'immobilier et les collectivités locales avec "le projet urbain partenarial".

Déclaration

Mise en valeur de la forêt française et développement de la filière bois

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Puech  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les avancées que doit représenter l'ouverture d'un nouveau centre pénitentiaire, notamment du point de vue de la sécurité et des conditions de travail des personnels, de l'amélioration des conditions de détention et des possibilités de réinsertion des détenus, à Maxéville (Meurthe-et-Moselle) le 9 juin 2009.

Déclaration

Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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